Quand on crée une œuvre – une chanson, un film, une photo, un roman – on y met toujours un peu de soi. C’est cette idée qui se cache derrière le droit moral : un droit qui protège non pas l’argent de l’auteur, mais la relation personnelle qu’il entretient avec son œuvre. Autrement dit : ton œuvre, c’est un peu ton reflet. Et le droit moral, c’est le miroir anti-rayures.

Tout auteur ou compositeur en dispose automatiquement, et il est :

• Inaliénable : on ne peut pas le vendre, ni y renoncer (même pour un gros chèque) ;
• Imprescriptible : il ne disparaît jamais, même si on ne s’en sert pas;
• Perpétuel : il continue d’exister après la mort de l’auteur – ce sont alors ses héritiers qui le font vivre. (Par exemple, c’est Laeticia Hallyday qui exerce aujourd’hui le droit moral de Johnny.)

Mais concrètement, ça sert à quoi ? Le droit moral regroupe plusieurs pouvoirs très concrets pour l’auteur :

• Le droit de divulgation : L’auteur décide quand et comment son œuvre sort dans le monde. Si quelqu’un la publie sans son accord, c’est une contrefaçon. Et même si vous avez commandé une œuvre, vous ne pouvez pas forcer l’artiste à la livrer s’il change d’avis. Frustrant, mais c’est la loi.
• Le droit à la paternité : C’est le droit d’être reconnu comme l’auteur. Oublier de citer le photographe d’une image, par exemple, c’est une violation du droit moral – et une très mauvaise habitude sur les réseaux sociaux.
• Le droit au respect de l’œuvre : On ne dénature pas une création, même si on a payé les droits d’exploitation. Souviens-toi des auteurs de Partenaire Particulier, qui avaient protesté contre l’utilisation de leur chanson dans le film Alibi.com : ils trouvaient que le ton du film, disons un peu grivois, trahissait l’esprit romantique de leur tube des années 80. À chacun son opinion, mais juridiquement, ils n’avaient pas tort.

En résumé, le droit moral, c’est le lien affectif et artistique entre un auteur et son œuvre. Il ne s’achète pas, ne s’efface pas, et ne meurt jamais.

Florence COTTIN-PERREAU – Avocat

Et président de LAVID’A